Une assurance-vie est un placement d’épargne qui est notamment très utile en matière de stratégie successorale. Ainsi, la clause bénéficiaire doit être réfléchie lors de la souscription d’une assurance-vie :

Qu’est-ce que c’est ?

Une assurance-vie peut vous permettre de développer un capital mais aussi de le transmettre, il y a notamment un régime spécial conféré à ce produit d’épargne. Par exemple, vos héritiers peuvent bénéficier d’un abattement de 152 500€ par assuré lors de votre succession si vous avez souscrit l’assurance-vie avant 70 ans. Cependant, si aucune clause n’est renseignée ou qu’elle est erronée, les sommes contenues dans l’assurance-vie seront réintégrées à la succession et seront transmises selon l’ordre successoral, c’est pour cela qu’il est important de bien la définir.

Les différents types de clauses

Les clauses librement rédigées

Il est possible pour vous de rédiger votre propre clause, cela peut vous permettre de choisir une personne extérieure à votre famille ou bien de décider la répartition des sommes entre plusieurs bénéficiaires.

Les clauses standards

Les clauses préremplies sont celles qui sont les plus couramment utilisées. Ce sont des clauses qui peuvent viser seulement les personnes ayant un lien de parenté avec vous ou votre conjoint. Cependant, elles peuvent restreindre votre liberté puisqu’il n’est pas possible de séparer les sommes ou de choisir un pourcentage précis.

Les clauses spéciales

Deux autres types de clauses sont possibles :

    à La clause bénéficiaire démembrée : cette clause est peu connue est pourtant elle offre un avantage fiscal intéressant. Elle permet de transmettre le quasi-usufruit à votre époux lors de votre décès et de transmettre la nue-propriété des sommes à vos héritiers. Concrètement, l’époux pourra jouir du capital et vos enfants seront imposés seulement sur la nue-propriété. Au décès du second époux, les héritiers auront une créance de restitution sur le patrimoine de ce dernier et bénéficieront à leur tour de la jouissance du capital développé dans l’assurance-vie.

    à La clause à option : cela permet au bénéficiaire de n’accepter qu’une partie de l’assurance-vie, laissant le reliquat aux héritiers.

Est-il possible de modifier sa clause ?

La modification de la clause bénéficiaire au cours de la vie du contrat est possible.  

Attention :  si votre bénéficiaire a connaissance de son statut, il peut contacter l’assureur et accepter l’assurance-vie. En conséquence, vous ne pourrez plus modifier la clause. C’est pour cela qu’il est conseillé d’adopter une certaine discrétion vis-à-vis de votre choix. La clause bénéficiaire peut même être rédigée par un notaire, et ainsi, elle n’apparaîtra sur aucun contrat.

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